Déposée le 10 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATIMENT 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIATO PRODUCTIONS domicilié(e) 14, rue de la Pépinière, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LONGVAL MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L - France.
La marque BATIMENT 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L - 14, rue de la Pépinière, 75008 Paris - France
Jean-Marc LONGVAL MINIATO PRODUCTIONS S.A.R.L - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs divertissement, activités sportives et culturels ; édition et prêt de livres et revues, production de spectacles vivants ou enregistrés, de films, d'émissions de télévision ; location de films ; montage audio et vidéo ; organisation de jeux, de fêtes, de compétitions, de concours en matière d'éducation, de divertissement et de sport ; organisation d'expositions en matière de divertissement et de sport, réservation de places de spectacles hébergement temporaire ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; prospection ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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